Commission Permanente du 07 juin 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1CLASSES CULTURELLES OU 'PREHISTOIRE' Enseignement du 1er degré - Délibération - Annexe - Annexe
2FONDS SCOLAIRE DEPARTEMENTAL - Délibération
3PROGRAMME 2004 D'EQUIPEMENT DES COLLEGES EN MATERIEL DE CUISINE - Délibération
4CONSEIL GENERAL JEUNES - Délibération
5COLLEGES PUBLICS CABLAGE INFORMATIQUE - Délibération
6COLLEGES PUBLICS TARIF DES NUITEES - Délibération - Annexe
7CLASSES CULTURELLES OU 'PREHISTOIRE' Enseignement du 2d degré - Délibération - Annexe
8BOURSES DE FREQUENTATION SCOLAIRE - Délibération
9UTILISATION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX SUBVENTION COMPLEMENTAIRE LES VANS - Délibération
10ADOPTION DE LA CONVENTION TYPE CONCERNANT L'EVEIL MUSICAL ET LES CONCERTS EDUCATIFS - Délibération
11CONSTITUTION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération
12RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES COMMUNALES - Délibération
13MANIFESTATIONS SPORTIVES - 1ère REPARTITION - Délibération - Annexe
14COMITES SPORTIFS - 4ème REPARTITION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
15COMITES SPORTIFS DE NATURE - 3ème REPARTITION - Délibération - Annexe - Annexe
16ACQUISITION DE TERRAIN A VOCATION SPORTIVE - Délibération
17GROS EQUIPEMENTS SPORTIFS - Délibération
18PETITS EQUIPEMENTS SPORTIFS - Délibération
19AIDE AUX PROJETS D'ACTIONS DES ASSOCIATIONS DE JEUNESSE ET D'EDUCATION POPULAIRE - 1ère REPARTITION - Délibération - Annexe
20AMELIORATION DES LOCAUX ASSOCIATIFS - Délibération - Annexe - Annexe
21CONTRATS EDUCATIFS LOCAUX - 2ème REPARITION - Délibération
22ACTIONS DE LUTTE CONTRE L'ILLETTRISME - Délibération
23ALIMENTATION EN EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT : 1er PROGRAMME AGENCE DE L'EAU - Délibération - Annexe
24CLASSEMENT / DECLASSEMENT GILHOC - Délibération
25SECURITE DES USAGERS DE LA ROUTE - Délibération
26PLANS CANTONAUX - Délibération
27PATRIMOINE - Délibération
28TRAVERSE D'AGGLOMERATION DE LAGORCE - Délibération - Annexe
29TRAVAUX URGENTS DE VOIRIE - Délibération
30DEGATS D'ORAGES DE DECEMBRE 2003 - Délibération
31CONVENTION A PASSER POUR L'ENTRETIEN DES PLANTATIONS D'ALIGNEMENT DE LA RD 902 - Délibération - Annexe
32CONVENTION A PASSER AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES RIVIERES DU LAVEZON - Délibération - Annexe
33PROGRAMME OUVRAGES D'ART - Délibération
34PROGRAMME DIVERS VOIRIE 2002-2 - Délibération - Annexe
35PROGRAMME RENOVATION DE CHAUSSEES - Délibération - Annexe
36PROGRAMME RENFORCEMENT DE CHAUSSEES - Délibération - Annexe
37PROGRAMME OUVRAGES D'ART 2001-1 - Délibération - Annexe
38PROGRAMME DIVERS VOIRIE 2001-1 - Délibération - Annexe
39INSCRIPTION DANS LE PLU DE LA COMMUNE DE SAINT SERNIN DE LA FUTURE LIAISON RD 103/RD 579 - Délibération
40AIDES AUX LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX ET ORGANISMES HLM - Délibération - Annexe
41ASSOCIATION ARC LATIN - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
42AIDE DEPARTEMENTALE POUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL (ADPIC) - Délibération - Annexe - Annexe
43PLACES PUBLIQUES - Délibération
44CONVENTION AVEC L'ETAT POUR LA NUMERISATION DU CADASTRE - Délibération - Annexe - Annexe
45TRANSPORTS SCOLAIRES - Délibération - Annexe - Annexe
46GEL SECHERESSE - Délibération
47AGRICULTURE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
48THERMALISME - Délibération
49FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'IMMOBILIER - Délibération
50OPERATIONS RURALES COLLECTIVES - Délibération
51Projets touristiques - Délibération
52RANDONNEE - Délibération
53TRANSFERTS TOURISTIQUES DE LICENCES DE DEBITS DE BOISSONS - Délibération
54FONDS D'ENCOURAGEMENT AUX INITIATIVES LOCALES (F.I.L) - Délibération - Annexe
55PROPOSITIONS DE PARTENARIAT D'IMAGE COMMISSION CHARGEE DE LA PROMOTION DU DEPARTEMENT - Délibération - Annexe
56MANDAT SPECIAL - Délibération
57AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
57AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
57AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
57AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
57AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
57AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
57AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
58PASSATION DES MARCHES PUBLICS - Délibération - Annexe
59AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES - Délibération - Annexe
60AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES - Délibération
61CONSEIL GENERAL JEUNES - Délibération
62AUTORISER DE SIGNER LE MARCHE POUR LES RELEVES TOPOGRAPHIQUES DE LA GROTTE CHAUVET - Délibération